Le Conseil Syndical se réunit 5 fois dans l’année :
- février pour le DOB (Débat d’Orientation Budgétaire),
- mars pour le vote du budget,
- juin pour le rapport annuel d’activité et le tarif de la redevance spéciale à destination des professionnels,
- octobre et décembre pour délibérer sur différents points.
Chaque Conseil Syndical fait l’objet d’un procès verbal obligatoirement accessible au public, ainsi que les délibérations soumises au vote des élus. Retrouvez-les ci-dessous.
Les séances sont également publiques mais les personnes n’ont pas le droit à la parole, seuls les élus peuvent s’exprimer.
Procès verbaux 2024
mis en ligne le 17 décembre 2024
Procès verbal - conseil du 1/10/2024
mis en ligne le 17 décembre 2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
Procès verbal - conseil du 18/06/2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
Procès verbal - conseil du 25/03/2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
mis en ligne le 24 juin 2024
Procès verbal - conseil du 12/02/2024
mis en ligne le 24 juin 2024
Listes des délibérations 2024
mis en ligne le 17 décembre 2024
Liste des délibérations - conseil du 10/12/2024
mis en ligne le 17 décembre 2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
Liste des délibérations - conseil du 1/10/2024
mis en ligne le 3 octobre 2024
mis en ligne le 24 juin 2024
Liste des délibérations - conseil du 18/06/2024
mis en ligne le 24 juin 2024
mis en ligne le 2 avril 2024
Liste des délibérations - conseil du 25/03/2024
mis en ligne le 2 avril 2024
mis en ligne le 16 février 2024
Liste des délibérations - conseil du 12/02/2024
mis en ligne le 16 février 2024
Archives
Procès verbaux 2022
Procès verbaux 2021